Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Maison Vanssen SRL
Chemin de la Lande 83
4801 Verviers
Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) : 1004.910.397
Numéro de TVA : BE1004.910.397
Email : info@maisonvanssen.be
Téléphone : +32 489 57 97 55
La société Maison Vanssen SRL est inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) en Belgique.
Responsable de la publication
Le responsable de la publication est le représentant légal de Maison Vanssen SRL.
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Odoo SA
Chaussée de Namur 40
1367 Grand-Rosière
Belgique
Site web : https://www.odoo.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, design, structure, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de Maison Vanssen SRL, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
Maison Vanssen SRL s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Droit applicable
Le site et son contenu sont soumis au droit belge.
En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement du siège social de la société seront compétents, sauf disposition légale impérative contraire.